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Identification de substances préoccupantes

Dans son article 57, REACH définit les critères selon lesquels les substances identifiées comme particulièrement préoccupantes par une décision officielle peuvent être soumises ultérieurement à une procédure d’autorisation dans l’Union européenne. D’autres termes tels que « substances (très) préoccupantes » ou « Substances prioritaires » sont utilisés par différentes organisations pour désigner des substances qu’il serait convenu de remplacer en raison de leur dangerosité.

Le tableau suivant donne un aperçu des critères et de leurs définitions les plus utilisés par différentes sources qui permettent de définir des substances comme étant « prioritaires ». Si ces définitions se réfèrent à des phrases sur le risque, des phrases sur le risque correspondantes sont également citées (une traduction littérale n’est toutefois pas possible). Des descriptions détaillées

Des descriptions détaillées des critères sont disponibles via les hyperliens vers les actes originaux.

Vous pouvez également naviguer dans la base de données qui contient des listes sur les substances prioritaires et soumises à restrictions.


(Cliquer pour consulter l’ensemble du tableau)

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Base de données des substances prioritaires et limitées» Lien
Base de données avec exemples de cas » Lien

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