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Récapitulation des critères

Vous pouvez utiliser la liste des organisations qui définissent les substances préoccupantes pour accéder aux descriptions des critères utilisés.

1. Critères d’identification des substances extrêmement préoccupantes (SVHC)

1.1 Règlement REACH Article 57

2. Critères d’identification de substances préoccupantes utilisés par différentes organisations

Outils d’évaluation de solutions de remplacement qui contiennent des critères d’identification des substances préoccupantes:

2.1 Spaltenmodell (Modèle à colonnes pour l’évaluation de produits chimiques de substitution), IFA (Allemagne)
2.2 Quick Scan, (contrôle rapide, VROM (Pays-Bas)
2.3 PRIO, KEMI (Suède)
2.4 Green Screen for Safer Chemicals version, (Écran vert pour des produits chimiques plus sûrs), Clean Production Action, (Action production propre (Canada, USA)
2.5 Design for the Environment Formulator Program-(Design pour le programme de l‘environnement), DfE, EPA (USA)
2.6 Five Chemicals alternatives assessment study, Study (Étude visant à évaluer cinq produits de substitution de produits chimiques), TURI (USA)
2.7 NTP 712 INSHT-(Institut national pour la santé et la sécurité au travail, Espagne)
2.8 Cradle to Cradle Design Protocol, (label C2C attribué aux produits respectant les exigences de production du berceau au berceau.), MBDC (USA, Allemagne)

Critères d’identification de substances préoccupantes dans d’autres organisations et listes:

2.9 COSHH Essentials, Health and Safety Executive, Royaume-Uni, (Bureau pour la santé et la sécurité) (maîtrise des substances/matières dangereuses pour la santé) (CSDS)
2.10 MAL code system (système de codification MAL) Danemark
2.11 Plan national visant à l’application de la Convention de Stockholm et du Règlement 850/2004 relatif aux Polluants Organiques Persistants, Ministère de l‘environnement (Espagne)
2.12 SIN LIST, ChemSec (Suède)
2.13 Trade Union List, (Liste des syndicats), (groupement des syndicats européens – ETUC (ETUC)
2.14 ISTAS Black list ISTAS (Liste noire), ISTAS (Espagne)
2.15 SC Johnson Greenlist (ListeVerte de SC Johnson)

1. Critères d’identification de substances extrêmement préoccupantes (SVHC)

1.1 Source: Règlement REACH Article 57

  1.  Substances répondant aux critères de classification comme substances cancérigènes, de catégorie 1 ou 2, conformément à la directive 67/548/EEC;
  2. Substances répondant aux critères de classification comme substances mutagènes, de catégorie 1 ou 2, conformément à la directive 67/548/EEC;
  3. Substances répondant aux critères de classification comme substances toxiques pour la reproduction, de catégorie 1 ou 2 conformément à la directive 67/548/EEC;
  4. Les substances qui sont persistantes, bioaccumulables et toxiques conformément aux critères énoncés à l’annexe XIII dudit règlement;
  5. Les substances qui sont très persistantes, très bioaccumulables et toxiques conformément aux critères énoncés à l’annexe XIII dudit règlement;
  6. les substances, – telles que celles possédant des propriétés perturbant le système endocrinien ou celles possédant des propriétés persistantes, bioaccumulables et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulables, qui ne remplissent pas les critères visés aux points d) ou e) – pour lesquelles il est scientifiquement prouvé qu’elles peuvent avoir des effets graves sur la santé humaine ou l’environnement qui suscitent un niveau de préoccupation équivalent à celui suscité par l’utilisation d’autres substances énumérées aux points a) à e) et qui sont identifiées, au cas par cas, conformément à la procédure prévue à l’article 59.

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2. Critères d’identification de substances préoccupantes utilisés par différentes organisations

2.1 Source : Spaltenmodell (CM), IFA (Institut für Arbeitsschutz- Institut pour la protection au travail) Allemagne (Modèle à colonnes pour l’évaluation de produits chimiques de substitution)

Substances / mélanges considérés comme présentant un très haut risque :

– Risques graves pour la santé :

Très toxiques par inhalation R26/H330

  • Très toxiques par contact avec la peau R27/H310,
  • Très toxiques en cas d’ingestion R28/H300,
  • Au contact d’un acide, dégagent un gaz très toxique R32/EUH032.

–Risques chroniques pour la santé:

  • Cancérogènes, de catégorie 1, K1 (Allemagne), de catégorie 2, K2 (Allemagne), R45/H530, R49/H530i,
  • Peuvent provoquer des altérations génétiques héréditaires, de catégorie 1 et 2, R46/H340,
  • Combinaisons de R48 avec les phrases R, R23-25/H372.

-Risques pour l’environnement:

  • Symbole de danger N et phrases R- R50 -59/H400, H410, H411, EUH059,
  • Classe de pollution des eaux WGK3 (Allemagne).

-Risques d’incendie et d’explosion:

  • Risque d’explosion R2, R3 / H200/ H201/H202/ H203/H204/H205,
  • Gaz et liquides extrêmement inflammables R12/H220, H221, H224, H242,
  • Pyrophores R17/H250.

Substances/mélanges considérés comme présentant un haut risque :

-Risques graves pour la santé :

  • Substances / mélanges toxiques R23 / H 330 (vapeurs) ou H331 (gaz, poussière ou brouillard), R24/H311, R25/H301,
  • Substances / mélanges pouvant provoquer de graves brûlures (corrosifs) R35/H314,
  • Substances / mélanges qui dégagent des gaz toxiques au contact de l’eau R29/EUH029 et d’un acide R29/EUH029, R31/EUH031,
  • Substances pouvant entraîner une sensibilisation par contact avec la peau R43/H317,
  • Substances pouvant entraîner une sensibilisation par inhalation R42/H334,
  • Mélanges contenant des substances pouvant entraîner une sensibilisation par contact avec la peau ou les voies respiratoires d’une concentration ≥ 1% (pour les gaz ≥ 0.2%).

-Risques chroniques pour la santé :

  • Substances pouvant altérer la fertilité, de catégorie 1 ou 2 R60/H360F, R61/H360D,
  • Mélanges contenant des substances pouvant altérer la fertilité, de catégorie 1 ou 2 d’une concentration ≥ 0.5% (pour les gaz ≥ 0.2%),
  • Substances cancérigènes, de catégorie 3 R40/351, K3 (Allemagne),
  • Substances pouvant provoquer des effets irréversibles 3 R68/H341, M3 (Allemagne),
  • Mélanges contenant des substances cancérigènes ou mutagènes de catégorie 3 d’une concentration ≥ 1%,
  • Substances s’accumulant dans le corps humain R33/H373.

-Risques d’incendie et d‘explosion

  • Substances et mélanges facilement inflammables R11/H225 (liquides et gaz),
  • Substances / mélanges qui dégagent des gaz extrêmement inflammables au contact de l’eau (R15),
  • Substances / mélanges comburants R7/H242, R8/H270, R9/H271,
  • Substances / mélanges possédant certaines propriétés R1, R4, R5, R6, R7, R14, R16, R18, R19, R30, R44/EUH001, EUH240, EUH006, EUH271, EUH014, EUH018, EUH019, EUH 209(A), EUH044.

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Nouvelle version de SGH: Source ou acte archivé

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2.2 Source : Quick Scan (QS), VROM, Pays-Bas

Substances préoccupantes (interdites dans des applications pour le consommateur et pour un usage ouvert professionnel, à moins que certaines conditions ne soient remplies):

  • PBT et vPvB,
  • Toxicité pour les humains G2:
    • Toxiques ou risque d’effets irréversibles par inhalation R23/F330 –vapeurs ou H331- gaz, brouillard, poussières, R39/23, /H370, par contact avec la peauR24/H311, R39/24, /H370 ou en cas d’ingestion R25/H301, R39/25, /H370,
    • Sensibilisantes par contact avec la peau R43/H317,
    • Sensibilisantes par inhalation R42/H334,
    • Provoquent des brûlures et de graves brûlures R34, R35/ H314,
    • Dégagent un gaz toxique au contact de l’eau et au contact d’un acide R29/EUH029, R31EUH031, R32EUH032,
    • L’inhalation de vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges R67/H336.
  • Cancérogénicité: effet cancérogène suspecté: preuves insuffisantes R40/H351,
  • Mutagénicité: peut provoquer des altérations génétiques héréditaires R46/H340,
  • Toxicité pour la reproduction: risque potentiel d’altération de la fertilité R62/H361f, risque potentiel pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant R63/H361d, risque potentiel pour les bébés nourris au lait maternel R64/H362,
  • Perturbation du système endocrinien.

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2.3 SOURCE: PRIO KEMI (PRI), Suéde

ABANDON PROGRESSIF DES SUBSTANCES

  • Cancérogènes, catégorie 1 et 2, R45/H350, R49/H350i,
  • Mutagènes sur les cellules germinales, catégorie 1 et 2, R46/H340,
  • Toxiques pour la reproduction, catégorie 1 et 2 : peuvent altérer la fertilité R60/H360F, risque potentiel pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant R61/H360D,
  • Perturbatrices du système endocrinien,
  • Métaux particulièrement dangereux (Cd, Hg, Pb),
  • PBT /vPvB – persistantes, bioaccumulables et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulables,
  • Substances appauvrissant la couche d’ozone R59/EUH059.

SUBSTANCES AYANT PRIORITÉ ABSOLUE DANS L’OBJECTIF DE RÉDUCTION DES RISQUES

– Toxicité extrêmement aiguë:

  • Très toxiques par inhalation R26/H330,
  • Très toxiques par contact avec la peau R27/H331,
  • Très toxiques en cas d’ingestion R28/H300,
  • Très toxiques: danger d’effets irréversibles très graves par inhalation R39/26, /H370,
  • Très toxiques: danger d’effets irréversibles très graves par contact avec la peau R39/27, /H370,
  • Très toxiques: danger d’effets irréversibles très graves en cas d’ingestion R39/28, H370.

– Toxicité chronique :

  • Toxique: danger d’effets irréversibles graves pour la santé en cas d’exposition prolongée et par inhalation R48/23, /H327,
  • Toxique: danger d’effets irréversibles graves pour la santé en cas d’exposition prolongée et par contact avec la peau R48/24, /H327,
  • Toxique: danger d’effets irréversibles graves pour la santé en cas d’exposition prolongée et en cas d’ingestion R48/25, /H327.

-Allergènes:

  • Sensibilisants par inhalation R42/H334, sensibilisantes par contact avec la peau R43/H317,
  • Toxicité chronique élevée R43/H317.

-Mutagènes (catégorie 3)

  • Effets irréversibles possibles R68 /H341.

-Toxiques pour l’environnement, effets à long terme

  • Très toxiques pour les organismes aquatiques, peuvent entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement aquatique R 50/53, / H400, H410,
  • Peuvent entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement aquatique R53/H413,
  • Potentiel PBT / vPvB.

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2.4 SOURCE: Green Screen for Safer Chemicals (GS) Écran vert pour des produits chimiques plus sûrs vs 1 : Évaluation de produits ignifuges pour boîtiers de télévision, Clean Production Action (CPA)

Substances devant être évitées —préoccupantes et extrêmement préoccupantes:

  • PBT—Persistantes (P) + Bioaccumulables (B) + Toxiques (T) (haute toxicité pour l’homme ou haute toxicité pour l’environnement); ou
  • vPvB—très Persistantes + très Bioaccumulables; ou
  • vPT très Persistantes + Toxiques) ou vBT très bioaccumulables + Toxiques,
  • vB (très Bioaccumulables); ou

Extrême toxicité pour les humains pour n’importe lequel des effets prioritaires:

  • Cancérogénicité
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine,
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine,
    • NTP Connues pour être cancérogènes pour l’homme ou probablement cancérogènes pour l’homme,
    • OSHA Cancérogènes,
    • US EPA Cancérogènes connus/probables (possibles),
    • Californie Prop 65,
    • IARC Classe 1 ou 2A,
    • UE Catégorie 1 ou 2, ou
    • SGH Catégorie 1A ou 1B.
  • Mutagénicité/ Génotoxicité
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine,
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine,
    • UE catégorie 1 ou 2, ou
    • SGH catégorie 1A ou 1B.
  • Toxicité pour la reproduction
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine,
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine,
    • NTP – CERHR Center for the evaluation of risks to human Reproduction – Centre d’évaluation des risques pour la reproduction humaine,
    • Californie Prop 65,
    • UE catégorie 1 ou 2, ou
    • SGH catégorie 1A ou 1B.
  • Toxicité pour le développement
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine,
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine,
    • Centre d’évaluation des risques pour la reproduction humaine ou
    • Californie Prop 65.
  • Perturbation endocrinienne
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine ou
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine.
  • Toxicité aiguë (orale, dermique ou par inhalation)
    • LD50
    • LD50
    • LC50
    • LC50
    • LC50
    • US EPA Liste des substances extrêmement dangereuses ou
    • SGH catégorie 1 ou 2.
  • Corrosion/irritation oculaire ou cutanée
    • Preuves d’effets irréversibles dans des études effectuées sur les humains,
    • Poids de l’évidence sur des effets irréversibles basés sur des études animales ou
    • SGH Catégorie 1 (peau ou œil).
  • Sensibilisation de la peau ou des voies respiratoires
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine,
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine,
    • SGH Catégorie 1 — (peau ou voies respiratoires) ou
    • Résultats positifs dans le modèle Human Repeat Insult Patch Tests (HRIPT) (peau).
  • Effets sur le système immunitaire
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine ou
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine.
  • Toxicité systémique pour certains organes cibles en cas d’exposition unique ou répétée
    • Preuves d’effets graves pour la santé humaine,
    • Le poids de l’évidence montre des potentiels d’effets graves pour la santé humaine,
    • SGH Catégorie 1 — Toxicité systémique pour certains organes cibles en cas d’exposition unique ou répétée.

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2.5 SOURCE: Design for the environment Formulator Program (DfE) Design pour le programme de l’environnement, DfE, EPA, USA

Les produits reconnus DfE-ne contiennent pas de composants:

  • Appartenant à la classe de « Danger» selon SGH,
  • Présentant une toxicité dermique aiguë,
  • Cancérogènes connus, probables ou possibles pour les humains (IARC, NTP, USEPA, OSHA, littérature scientifique),
  • Appauvrissant la couche d’ozone,
  • Alkylphénol éthoxylate (APE),
  • Métaux lourds,
  • Phtalates,
  • Phosphates inorganiques,
  • Tensioacatifs fluorés.

Les produits reconnus DfE limitent les composants:

  • Présentant une toxicité croissante pour les organismes aquatiques si l’exposition est prolongée,
  • Éventuellement bioaccumulables,
  • Pouvant potentiellement provoquer des altérations génétiques héréditaires,
  • Pouvant potentiellement avoir des effets néfastes pour la santé,
  • COV ou polluants atmosphériques selon EPA TRI,
  • Pouvant altérer la reproduction,
  • Pouvant entraîner une sensibilisation respiratoire ou cutanée,
  • Pouvant causer une irritation cutanée et oculaire.

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2.6 SOURCE: Five Chemicals Alternatives Assessment Study (Étude visant à évaluer cinq produits de substitution de produits chimiques, Institut pour la diminution de l’utilisation de produits chimiques toxiques– TURI, USA

Critères d’identification de solutions de remplacement

  • PBT : toutes les substances pour lesquelles deux propriétés (P, B et/ou T) sont évaluées comme « fortement » P, B et/ou T selon le « PBT Profiler »,
  • Substances connues pour être cancérigènes pour l’homme ou probablement cancérogènes pour l’homme: EPA Classe A ou B, IARC 1 ou 2A,
  • TURI Liste de substances dangereuses établie par le comité scientifique (38 substances).

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2.7 SOURCE: NTP7 12 (NT), NTP 712 INSHT- Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo (Institut national pour la santé et la sécurité au travail, Espagne) – INSHT, Espagne

Substances prioritaires qui devraient être remplacées:

  • Substances cancérigènes, mutagènes ou reprotoxiques – CMR : R40/H351 ; R45/H350 ; R49/H350i ; R68/H341 ; R46/H340, R60/H360F, R61/H360D, R62/HH361f, R63/H361d, R64/H362,
  • Substances sensibilisantes : R42/H334, R43/H317,
  • Substances toxiques et très toxiques, persistantes et bioaccumulables : R23 -29 ; R31-33 ; R50 -59 ; R66-68, pas de phrases spécifiques R pour toutes ces substances,
  • Perturbateurs endocriniens : COM (1999)706. COM (2001)262 final.

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2.8 SOURCE: Cradle to Cradle Design Protocol (CC), MBDC, USA-Allemagne (label C2C attribué aux produits respectant les exigences de production du berceau au berceau)

Critères d’effets néfastes pour la santé humaine

  • Cancérogénicité,
  • Tératogénicité,
  • Reprotoxicité,
  • Mutagénicité,
  • Perturbation endocrinienne,
  • Toxicité aiguë,
  • Toxicité chronique,
  • Irritation de la peau / muqueuses,
  • Sensibilisation,
  • Fonction de support ou autres données présentant un intérêt.

Critères d’importance pour l‘environnement

  • Toxicité pour les algues,
  • Bioccumulation (log Kow),
  • Importance climatique, potentiel d’appauvrissement de la couche d‘ozone,
  • Contenu en composés halogénés (AOX),
  • Toxicité pour les daphnies,
  • Toxicité pour les poissons,
  • Teneur en métaux lourds,
  • Persistance/biodégradation,
  • Toxicité pour les organismes du sol (bactéries et vers).

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2.9 SOURCE: COSHH Essentials, Health and Safety Executive, Royaume-Uni, (Bureau pour la santé et la sécurité) (maîtrise des substances/matières dangereuses pour la santé) (CSDS)

Substances prioritaires qui devraient être évitées:

Substances extrêmement toxiques : R45/ H350, R46/H340, R49/H350i, R42/H334, R42/43/H317, R68/H341

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2.10 SOURCE: Système de codification MAL, Danemark

Peut être utilisé pour accorder la priorité à des substances ou produits suivant leurs risques.

  • Risques par inhalation

Les risques sont indiqués par le chiffre situé avant le trait d’union. 7 catégories (00 à 5) de substances et produits sont ainsi définies suivant le risque par inhalation.

Risques par exposition : inhalation de gouttelettes/poussières, contact avec la peau et/ou les yeux, ingestion
Les risques sont indiqués par le chiffre situé après le trait d’union. 7 catégories sont ainsi définies (de 0 à 6)

0. Pas d’effets dangereux,

1. Inhalation de brouillards de pulvérisation,

2. Ingestion ou inhalation de brouillards de pulvérisation,

3. Allergies après le contact avec la peau ou les yeux,

4. Brûlures,

5. Allergies après le contact avec la peau. Risques particuliers pour la santé par contact avec la peau et les yeux,

6. Toxiques par contact avec la peau et les yeux. Effets à long terme, p. ex. cancer.

Aller à: Source (décret d’application 301/1993, décret d’application 302/1993) ou acte archivé (301/1993, 302/1993)

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2.11 SOURCE: Plan national visant à l’application de la Convention de Stockholm et du Règlement 850/2004 relatif aux Polluants Organiques Persistants, Ministère de l‘environnement (Espagne)

Critères de substitution des POP:

  • Prévention de précurseurs de POP,
  • Prévention de substances et produits présentant des propriétés semblables à celles des POP, conformément aux critères de sélection visés à l’annexe D de la Convention de Stockholm: Persistance, bioccumulation, capacité à se déplacer sur de longues distances dans l’environnement et effets graves,
  • Prévention de substances et composés cancérigènes, mutagènes, perturbateurs endocriniens, toxiques, neurotoxiques ou déclenchant des allergies ainsi que d’autres substances préoccupantes.

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2.12 SOURCE: SIN LIST, (Substitution Immédiate Nécessaire), ChemSec, Suède

  • Substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (altèrent les fonctions de reproduction) (CMR) catégories 1A et 1B conformément au règlement 1272/2008 relatif à la classification, à l‘étiquetage et à l‘emballage de substances et mélanges (CLP),
  • Substances persistantes, bioaccumulables et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulables (PBTs et vPvBs), conformément à la liste du Groupe de travail de l’Union européenne sur les PBT.
  • Substances d’une préoccupation équivalente
    • Perturbateurs endocriniens (EDC) qui, selon le rapport de la Commission européenne sur les EDC (COM (2001/262) ont été évalués « très préoccupants » ou « moyennement » préoccupants (58 substances),
    • Substances persistantes ou bioaccumulables, mais peu toxiques (P et B mais pas T).

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2.13 SOURCE: Trade Union List (liste des syndicats, groupement des syndicats européens) – ETUC

Substances cancérigènes:

  • Substances classées cancérigènes de la catégorie 1A, 1B et 2 aux termes du règlement 1272/2008 de l’Union européenne,
  • Substances classées par l’Agence Internationale pour la recherche du cancer (IARC) cancérigènes pour l’homme (IARC 1), probablement cancérigènes pour l’homme (IARC 2) et potentiellement cancérigènes pour l’homme (IARC 2B).
  • Substances mutagènes :
  • Substances classées mutagènes de la catégorie 1A, 1B et 2 aux termes du règlement CLP (catégories 1, 2 et 3 suivant la directive 67/548/CEE).

Toxicité pour la reproduction:

  • Substances classées toxiques pour la reproduction de la catégorie 1A, 1B et 2 aux termes du règlement CLP (catégories 1, 2 et 3 suivant la directive 67/548/CEE).

PBT/vPvB:

  • Liste PBT/vPvB de la Convention OSPAR relative à la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est,
  • Liste PBT/vPvB du Comité technique sur les substances nouvelles et existantes (TCNES).

EDC :

  • Substances de la catégorie 1 et 2 inscrites sur la liste des substances prioritaires établie pour les perturbateurs endocriniens dans le cadre de la stratégie de l’Union européenne.

Neurotoxiques:

  • Liste provisoire des substances neurotoxiques apparaissant sur le lieu de travail qui ont été publiées dans l’article de Vela et al.

Sensibilisants:

  • Substances classées sensibilisantes pour la peau ou les voies respiratoires aux termes du règlement CLP (H334 et H317),
  • Substances inscrites sur la « Liste des allergènes de REACH ».

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2.14 SOURCE: : ISTAS Liste noire – Instituto Sindical de Trabajo Ambiante y Salud – Institut Syndical du Travail, de l’Environnement et de la Santé – ISTAS, Espagne

Substances qui devraient être évitées:

  • Toxicité aiguë:
    • très toxiques R26/H330, R27/H310, R28/H300 et combinaisons de: R26/27, R26/28, R26/27/28, R27/28,
    •  Au contact d’un acide, dégagent un gaz très toxique R32/EUH032.
  •  Toxicité chronique:
    •  Cancérigènes: catégories 1, 2 et 3 (R40/H351, R45/H350, R49/H350i) et IARC groupes 1, 2A et 2B,
    •  Mutagènes: catégories 1, 2 et 3, R46/H350i, R68/H341,
    •  Reprotoxiques: catégories 1, 2 et 3 -R60/H360F, R61/H360D, R62H361f, R63/H361d.
  • Toxicité aiguë chronique: R48/23, R48/24, R48/25, R48/23/24, R48/23/25, R48/24/25, R48/23/24/25, / H372,
  •  Effets graves irréversibles: T+ R39/26, T+ R39/27, T+ R39/28, T+ R39/26/27, T+ R39/26/28, T+ R39/27/28, T+ R39/26/27/28, / H370,
  • Perturbateurs endocriniens: liste de l’Union européenne des perturbateurs endocriniens, COM (1999)706, COM (2001)262, SEC (2004)1372 et SEC (2007)1635,
  • Effets neurotoxiques durables,
  • Allergènes,
  • Risques pour l’environnement:
    •  Symboles N et phrases R R50, R51, R53, R54, R55, R56, R57, R58 ou R59,
    •  WGK3,
    •  PBT.
  • Risques d’incendie et d’explosion:
    •  Explosif R2, R3 / H200/ H201/H202/ H203/H204/H205,
    • Gaz et liquide extrêmement inflammables R12/H220, H221, H224, H242,
    •  Pyrophorique R17/H250.

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2.15 SOURCE: SC Johnson Greenlist (ListeVerte de SC Johnson, outil d’évaluation des matières premières)

Les critères d’évaluation des matières premières dont l’utilisation doit être limitée (Restricted Use Material RUM) prennent en considération la présence de:

  • Toxicité aquatique,
  • Biodégradabilité ultime,
  • Classification pour l’environnement UE,
  • Toxicité humaine aiguë,
  • Source / Fournisseur,
  • « Autres préoccupations particulières »:
    • Future classification EPA*,
    • Autres listes de substances préoccupantes,
    • Interdictions dans un ou plusieurs pays (Top 22),
    • Interdictions officieuses (commerce / associations),
    • Perturbateurs endocriniens,
    • Toxicité pour la reproduction (proposition 65),
    • Cancérogénicité (proposition 65 IARC).

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